Préambule : Considérant la volonté de promouvoir la participation active, l'équité et la transparence au sein de notre alliance sur le serveur RED de NationsGlory, ce projet de loi vise à instaurer un système démocratique garantissant la voix de chaque pays dans les décisions importantes et à renforcer l'engagement collectif envers notre aventure commune.
Article 1 : Conseil de l'Alliance La création d'un Conseil de l'Alliance sera établie, composé de représentants élus par un groupe de pays, ce groupe doit être formée de minimum 2 pays.
Article 2 : Décisions Collectives Toutes les décisions majeures, telles que les alliances, les déclarations de guerre, et les règles générales de l'alliance, seront soumises à un vote via les réunions, puis passera par le Conseil de l’Alliance.
Article 3 : Transparence et Communication Les procès-verbaux des réunions, les résultats des votes et d'autres informations pertinentes seront partagés régulièrement pour que tous les membres soient informés des décisions prises.
Article 4 : Participation Citoyenne Chaque membre sera encouragé à participer activement aux débats, à soumettre des propositions et à contribuer au développement de l'alliance.
Article 5 : Vote par article Quand un projet de loi est proposée, il peut être aussi voter par article, et non par totalité, cette décision doit être prise par la personne qui a déposé cette loi.
Article 6 : Respect des Principes Démocratiques Tous les membres de l'alliance s'engagent à respecter les principes démocratiques énoncés dans ce projet de loi. Les infractions graves au processus démocratique pourront entraîner des sanctions décidées par les hauts gradés Ce projet de loi vise à instaurer une alliance plus inclusive, où chaque membre contribue à la prise de décisions et participe activement à l’évolution de notre game play sur NG.
Posté le 2 décembre 2023 par Akzown